Contrat de licence d'utilisateur final

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE LICENCE AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL. L'UTILISATION DU LOGICIEL IMPLIQUE VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE LA PRÉSENTE LICENCE.

AVERTISSEMENT : Les éléments fournis peuvent désactiver ou altérer : (1) d'autres logiciels, notamment les fonctions et fonctionnalités du système d'exploitation, des pilotes, des applications, autres paramètres du système ; et (2) des services du système. TOUTE UTILISATION DES ÉLÉMENTS FOURNIS POUR DÉSACTIVER OU ALTÉRER EN TOUT OU PARTIE CE QUI PRÉCÈDE PEUT CAUSER (A) UN RISQUE ACCRU DE NON-FONCTIONNEMENT DE CERTAINES FONCTIONS DE SÉCURITÉ , EXPOSANT AINSI VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE À DES MENACES POTENTIELLES, NOTAMMENT, MAIS SANS LIMITATION, LES DOMMAGES PROVENANT DE VIRUS, VERS ET AUTRES LOGICIELS MALICIEUX ; (B) DES PROBLÈMES DE PERFORMANCE ET D'INTEROPÉRABILITÉ POUVANT GÉNER L'UTILISATION ET COMPROMETTRE LA STABILITÉ DU SYSTÈME ; ET D'AUTRES EFFETS NÉFASTES, NOTAMMENT, MAIS SANS LIMITATION, DÉTÉRIORATION OU PERTE DE DONNÉES.

1. Licence. La licence accompagnant le logiciel (ci-après désigné le " Logiciel "), quel que soit le support de distribution, vous est accordée par Advanced Micro Devices, Inc. (" AMD ") exclusivement pour utiliser le Logiciel avec le matériel AMD acheté avec ledit Logiciel (" Matériel AMD "). Le support sur lequel le Logiciel est enregistré vous appartient ; par contre, le Logiciel et la documentation correspondante restent la propriété d'AMD et, le cas échéant, de ses concessionnaires de licence (collectivement dénommés " AMD "). Vous avez le droit de :
a) utiliser le Logiciel exclusivement en association avec le Matériel AMD sur un seul ordinateur ;
b) effectuer une copie électronique pour sauvegarde exclusivement. Vous devez reproduire sur ladite copie la notice de copyright d'AMD et les informations juridiques apposées sur la copie d'origine du Logiciel ;
c) transférer tous les droits de la licence du Logiciel, sous réserve de transférer également une copie de cette licence, la copie de sauvegarde du Logiciel, le Matériel AMD et toute la documentation correspondante et sous réserve que le tiers destinataire ait lu et accepté les termes et conditions de cette licence. Après ce transfert, votre licence sera résiliée.

2. Restrictions. Le Logiciel contient des éléments brevetés et protégés par les droits d'auteur, des secrets commerciaux et d'autres informations exclusives. Afin de les protéger, et sauf stipulation des lois en vigueur, vous n'avez pas le droit de :
a) décompiler, désosser, désassembler ou transformer le Logiciel en une forme compréhensible par l'homme ;
b) modifier, partager en réseau, louer, prêter, distribuer ou créer des produits dérivés basés sur tout ou partie du Logiciel ; ni de
c) transférer sous forme électronique le Logiciel d'un ordinateur à l'autre ou sur un réseau ou par tout autre moyen, sauf autorisation par la présente licence.

3. Résiliation. Cette licence reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez résilier cette licence à tout moment en détruisant le Logiciel, la documentation correspondante et toutes les copies dudit Logiciel. Cette licence sera résiliée immédiatement et sans préavis de la part d'AMD si vous ne respectez pas l'un des termes de cette licence. Dès la résiliation, vous devrez détruire le Logiciel, la documentation correspondantes et toutes les copies dudit Logiciel.

4. Utilisateurs finaux travaillant pour le gouvernement américain. Si vous achetez le Logiciel pour le compte d'un service ou d'une administration du gouvernement américain, les clauses suivantes s'appliqueront. Le gouvernement convient que le Logiciel et toute documentation ont été développés avec des fonds privés et comportent des " DROITS LIMITÉS ". L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement est sujette aux restrictions stipulées par les articles DFARS 227.7202-1(a) et 227.7202-3(a) (1995), DFARS 252.227-7013(c)(1)(ii) (Octobre 1988), FAR 12.212(a)(1995), FAR 52.227-19, (Juin 1987) ou FAR 52.227-14(ALT III) (Juin 1987), accompagnés des amendements publiés au cours du temps. Si tout ou partie de cette licence est considéré en contradiction avec les droits minimaux identifiés dans la clause Droits limités, les droits minimaux auront préséance.

5. Absence d'autre licence. Aucun autre droit ou licence n'est accordé par AMD avec cette licence, expressément ou implicitement, concernant toute information exclusive, brevet, copyright, secret commercial ou tout autre droit de propriété intellectuelle détenu ou contrôlé par AMD, à l'exception de ceux expressément prévus par cette licence.

6. Licences supplémentaires. L'UTILISATION OU LA DISTRIBUTION DU LOGICIEL AVEC UN SYSTÈME D'EXPLOITATION PEUT NÉCESSITER L'OBTENTION D'AUTRES LICENCES AUPRÈS DU FOURNISSEUR DU SYSTÈME D'EXPLOITATION.

7. Déni de responsabilité concernant le Logiciel. Vous prenez à votre charge et acceptez expressément tout risque découlant de l'utilisation du Logiciel. Le Logiciel et la documentation correspondante sont fournis " EN L'ÉTAT ", sans garantie aucune, et AMD RÉFUTE TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT MAIS SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. AMD NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS DU LOGICIEL RÉPONDRONT À VOS BESOINS, NI QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREUR, NI QUE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL SERONT RECTIFIÉS. VOUS PRENEZ À VOTRE CHARGE LA TOTALITÉ DU RISQUE CONCERNANT LES RÉSULTATS OBTENUS ET LES PERFORMANCES DU LOGICIEL, NOTAMMMENT MAIS SANS LIMITATION TOUTE DÉGRADATION OU PERTE DE DONNÉES. EN OUTRE, AMD NE GARANTIT NI NE S'ENGAGE D'AUCUNE FAÇON SUR L'UTILISATION OU LES CONSÉQUENCES DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION CORRESPONDANTE EN MATIÈRE D'EXACTITUDE, DE FIABILITÉ, D'ACTUALISATION OU AUTRE. NUL CONSEIL OU INFORMATION TRANSMIS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR AMD OU UN DE SES DISTRIBUTEURS AGRÉÉS NE POURRA ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME UNE GARANTIE OU UN ÉLARGISSEMENT DE CETTE GARANTIE. SI LE LOGICIEL S'AVÈRE DÉFECTUEUX, VOUS SEUL (ET NON AMD OU UN DISTRIBUTEUR AGRÉÉ D'AMD) DEVEZ PRENDRE À VOTRE CHARGE LE COÛT TOTAL DES RÉPARATIONS, INTERVENTIONS OU RECTIFICATIONS NÉCESSAIRES. LE LOGICIEL NE DOIT PAS ÊTRE UTILISÉ AVEC DES APPLICATIONS MÉDICALES, DE SAUVETAGE OU DE SURVIE. CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT DONC NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLE.

8. Limite de responsabilité. AMD OU SES DIRIGEANTS, CADRES, AGENTS OU EMPLOYÉS NE POURRONT EN AUCUN CAS, Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE, ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES ACCESSOIRES, INDIRECTS, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS LE MANQUE À GAGNER, L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, LA PERTE DE DONNÉES PROFESSIONNELLES ET AUTRES) DÉCOULANT DE L'UTILISATION, MAUVAISE UTILISATION OU IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER CORRECTEMENT LE LOGICIEL OU LA DOCUMENTATION CORRESPONDANTE, DE LA VIOLATION OU DU DÉFAUT, NOTAMMENT VIOLATION OU PRÉTENDUE VIOLATION DE BREVET, MARQUE COMMERCIALE, COPYRIGHT OU AUTRE DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, PAR AMD, MÊME SI AMD OU UN DISTRIBUTEUR AGRÉÉ D'AMD A ÉTÉ PRÉVENU D'UNE TELLE ÉVENTUALITÉ. CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, PAR CONSÉQUENT LA LIMITATION OU L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUVENT NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLES. AMD ne saurait être tenue responsable 1) des pertes ou dégradations de vos enregistrements ou données ; 2) des dommages réclamés par vous-même sur la base d'une réclamation d'un tiers. En aucun cas, AMD ne pourra être tenue responsable de dommages, pertes et droits d'action (fondés sur la responsabilité contractuelle, civile (y compris la négligence) ou autrement) pour un montant supérieur au prix payé pour le Logiciel.

9. Juridiction et divisibilité. Ce contrat sera régi par les lois de l'État de Californie sans considération de conflits de juridiction. Les droits et obligations en vertu du présent contrat ne seront pas régis par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est expressément exclue. Chaque partie aux présentes se soumet à la juridiction des tribunaux d'état ou fédéraux de Santa Clara County et du Northern District de Californie pour toute action en justice découlant de ou liée au contrat ou à l'objet du contrat. Chaque partie renonce à toute contestation possible sur cette juridiction.

10. Intégralité de l'accord. Cette licence constitue la totalité de l'accord entre les parties concernant l'utilisation du Logiciel et de la documentation correspondante, et remplace tout accord ou contrat préalable, écrit ou verbal. Aucune modification de cette licence ne sera exécutoire sans l'autorisation écrite et signée d'un responsable agréé d'AMD.

